Michel Freyche


De: Freyche (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Comité de la réglementation bancaire et financière
représentants de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000398430(source JORF)
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Freyche (Michel)
président de l'Association française des banques
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Au titre des banques
sur proposition de l'Association française des banques
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000214443(source JORF)
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Michel Freyche
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000761265(source JORF)
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Freyche (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Comité de la réglementation bancaire et financière
représentants de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Douroux (Lucien)
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000759353(source JORF)
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Freyche (Michel)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
JORFTEXT000000383581(source JORF)
nomination
25 Mai 199725/05/1997
De: Freyche (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Comité de la réglementation bancaire et financière
représentants de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Remplace:M. Douroux (Lucien)
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000563742(source JORF)
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Freyche (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Comité de la réglementation bancaire et financière
représentants de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000563827(source JORF)
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Freyche (Michel)
président de l'Association française des banques
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Au titre des banques
sur proposition de l'Association française des banques
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000380920(source JORF)
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Freyche (Michel)
président de l'Association française des banques
Objet:
membres de la commission des comptes des services
Bandt (Jacques de), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1996-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564122(source JORF)
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Freyche (Michel)
Objet:
membre titulaire du Comité de la réglementation bancaire
représentant de l'Association française des établissements de crédit
Remplace:M. Delmas-Marsalet (Jacques)
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000734359(source JORF)
nomination
08 Mars 199508/03/1995
De: Freyche (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1994-11-01"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000164602(source JORF)
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Freyche (Michel)
Objet:
membre suppléant du Comité de la réglementation bancaire
représentant de l'Association française des établissements de crédit
Remplace:M. Pflimlin (Etienne)
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000000542457(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Freyche (Michel)
Objet:
membre du Conseil national du crédit
au titre des banques
Remplace:M. Chatillon (Dominique)
Groupe:
Conseil national du crédit
JORFTEXT000000543642(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Michel Freyche
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque française du commerce extérieur
Groupe:
Banque française du commerce extérieur
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000177586(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Freyche (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000526431(source JORF)
nomination
22 Octobre 199122/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.